Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://www.hoconseil.com est édité par :

•        Nom de l’entreprise : HO CONSEIL
•        Forme juridique : EURL
•        Capital social : 1000€
•        Siège social : 75, Rue DOM PERIGNON 51160 HAUTVILLERS
•        Immatriculation : 521 892 042 R.C.S. Reims
•        Directeur de la publication : Olivier HEMART
•        Contact : contact@hoconseil.com

2. Hébergement du site

Le site https://www.hoconseil .com est hébergé par :

•        Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
•        Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
•        Contact de l’hébergeur : contact@o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site https://hoconseil.com, incluant, de façon non limitative,
les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en
forme sont la propriété exclusive de EURL HOCONSEIL, à l’exception des marques, logos ou contenus
appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même
partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de
HOCONSEIL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement
remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous
constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le
signaler par email à contact@hoconseil.com en décrivant le problème de la manière la plus précise
possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,
etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En
conséquence, EURL HO CONSEIL ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi
par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au
téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.
5. Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), notre politique de confidentialité et
d'utilisation des cookies défini les dispositions prises à ce sujet. Ce document est accessible depuis
notre site.

6. Liens hypertextes

Le site https://hoconseil.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources
disponibles sur Internet. EURL HO CONSEIL ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en
connexion avec ses sites internet. EURL HO CONSEIL ne répond pas de la disponibilité de tels sites et
sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de
quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des
informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces
éléments.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un
hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de EURL HO CONSEIL.

7. Droit applicable

Les présentes conditions du site https://hoconseil.com sont régies par les lois françaises et tout litige
ou contestation qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la
compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise. La langue de
référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.